[Ratification] Du traité de Rouvray

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[Ratification] Du traité de Rouvray

Message  Sa Majesté le Roi le Ven 10 Mai - 10:58



~ RATIFICATION ~

Ratification du traité de Rouvray.

VINCENT, PAR LA GRÂCE DE DIEU, ROI D’ALDARNOR, ETC. ... à tous présent et à venir, SALUT !

VU l’article 28 de la Charte constitutionnelle ;
VU notre entrevue du 7e de Tuilië avec Son Excellence le président d’Armara ;

RATIFIONS le traité de Rouvray, ainsi conçu :

TRAITÉ DE RECONNAISSANCE ET DE PAIX
ENTRE ARMARA ET L’ALDARNOR

L’Union fédérale d’Armara, par la voix de son président, M. Dean Kyle Horton,
Le Royaume d’Aldarnor, par la voix de son roi, Sa Majesté apostolique, Vincent II,

Proclament leur reconnaissance mutuelle et la paix entre leurs deux nations, selon les dispositions du présent traité :



TITRE PREMIER.
RECONNAISSANCE MUTUELLE.

Article premier. —
L’Union fédérale d’Armara et le Royaume d’Aldarnor reconnaissent au travers de ce traité leur existence mutuelle et leur souverainneté sur l’intégralité de leur territoire.

2. —
Les nations contractantes s’engagent :
- au respect de l’intégrité de leur territoire respectif,
- à la non-violation de leur territoire, sauf dans le cas d’un accord militaires établies entre elles,
- au bannissement de tout ingérence politique et/ou économique,
- à la reconnaissance des institutions et de leur légitimité, ainsi qu’à leur respect,
- à l’abandon de toute nuisance envers leur stabilité.

3. —
Les nations contractantes reconnaissent la légitimité du personnel diplomatique et ont pour devoir de leur octroyer une ambassade sur leur sol, en assurant de façon permanente la sécurité des biens et des personnes.


TITRE II.
PAIX ET AMITIÉ.

4. —
L’Union fédérale d’Armara et le Royaume d’Aldarnor proclament la paix entre leurs deux nations et prennent à ce titre l’engagement de ne pas procéder à l’ouverture d’un conflit militaire entre elles.

5. -
Les nations contractantes s’assurent une protection diplomatique mutuelle.

6. —
Elles ont devoir de contribuer à la paix micromondiale en favorisant le dialogue et les tractations diplomatiques pour désamorcer tout conflit avec une autre nation.

7. —
Il est ouvert entre les nations contractantes des relations culturelles, touristiques, diplomatiques et économiques, ces dernière devant être régies par un traité économique.


TITRE III.
VALIDITÉ DU PRÉSENT TRAITÉ.

8. —
Le présent traité sera valide dès que les nations contractantes l’auront signé et adopté selon leurs procédures institutionnelles respectives.

9. —
En cas d’adoption ou de rejet du présent traité, les parties s’engagent à le signaler auprès de l’autre le plus rapidement possible.

10. —
Le présent traité peut être dénoncé par l’une ou l’autre des parties. La dénonciation doit être annoncée préalablement une semaine à l’avance. Elle doit être justifiée.

11. —
Si le présent traité est dénoncé, les nations contractantes s’engagent à assurer le bon retour des ressortissants et du personnel diplomatique dans leur pays d’origine.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR, et nous y faisons frapper notre sceau et signons.

Donné au Palais-Sacré, le 26e de Narvinië de 1813, de notre règne le cinquième.


.......................................

SA MAJESTÉ APOSTOLIQUE VINCENT II
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