[Ordonnance] N° 152

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[Ordonnance] N° 152

Message  Invité le Mar 14 Aoû - 6:41



~ ORDONNANCE ~

Ordonnance n° 152e portant formation du gouvernement.

VINCENT, PAR LA GRÂCE DE DIEU, ROI D’ALDARNOR, ETC. ... à tous présent et à venir, SALUT !

VU l’article 27 de la Charte constitutionnelle ;

NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS la formation de notre gouvernement comme suit :

Sa Grâce Philippe de Vitry est nommé ministre de l’Échiquier.
Monsieur Théodore Lizieux est nommé ministre de la Justice.
Son Altesse Antoine d’Autricum est nommé ministre de la Couronne.
Monsieur Charles de Tréville est nommé ministre du Trésor.
Sa Grâce Hyacinthe du Plessis est nommé ministre de la Guerre.
Monsieur Romuald de Foulques est nommé ministre de la Marine et des Colonies.
Monsieur Paul d’Arbousols est nommé ministre de la Maison du Roi.

La présente ordonnance prend effet dès aujourd’hui.

MANDONS, à nos gens qui assurent notre gouvernement d’assurer la publication et l’exécution de ladite ordonnance.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR, et nous y faisons frapper notre sceau et signons.

Donné à Mérillac, le 3e de Lotessië de 1812, de notre règne le quatrième.


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