[Ordonnance] Portant nomination du chancelier

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[Ordonnance] Portant nomination du chancelier

Message  Sa Majesté le Roi le Jeu 5 Juil - 13:17



~ ORDONNANCE ~

Ordonnance n° 151e portant nomination du chancelier d’Aldarnor.

VINCENT, PAR LA GRÂCE DE DIEU, ROI D’ALDARNOR, ETC. …

A tous présent et à venir, SALUT !

VU l’article 27 de la Charte constitutionnelle ;

NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit :

Sa Grâce Louis-Édouard d’Escault, prince des Aspres, est nommé chancelier d’Aldarnor.

La présente ordonnance prend effet dès aujourd’hui.

MANDONS, à nos gens qui assurent notre gouvernement d’assurer la publication et l’exécution de ladite ordonnance.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR, et nous y faisons frapper notre sceau et signons.

Donné à Mérillac, le 24e de Sulimië de 1812, de notre règne le quatrième.

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