[Proposition] D'ordonnance

~ PROPOSITION D'ORDONNANCE ~

Ordonnance organisant la Garde royale.

Article premier. —
La Garde royale formera au sein de l'armée de Sa Majesté très-zorthodoxe l'élite incontestable.

2. —
La Garde royale sera attachée à la sécurité de la famille royale, elle pourra cependant être utilisée sur les champs de bataille comme force de choc ; et malgré son nombre moindre, elle comptera comme une d'armée distincte.

Lorsqu'elle participera à une bataille, la Garde royale sera toujours la I^re armée de Sa Majesté.

3. —
La force de la Garde royale sera de quarante cinq mille six cents [45 600] hommes, soit dix-neuf [19] régiments dont trois [3] régiments étrangers, parmi lesquels ont trouvera celui des Avarois (7^e régiment).

4. —
La Garde royale sera commandée par le Colonel général de la Garde.

5. —
Chaque régiment de la Garde sera commandé par un colonel, comme tous les autres régiments de Sa Majesté d'ailleurs ; néanmoins, le Colonel général sera toujours le Colonel du régiment des Avarois.

6. —
La Garde royale, si le Colonel général fait défaut, devra être commandée par le Général de la Garde, qui sera commandant en second ; tout comme dans le reste de l'armée royale, l'autorité du Général supplante celle des Colonels des régiments.

7. —
La Garde royale aura un état-major général, qui sera en même temps l'état-major de la place du palais royal.

8. —
La Garde royale sera gérée par un conseil d'administration.

9. —
Le conseil d'administration de la Garde sera composé du Colonel général ; à son défaut, du Général, plus particulièrement chargé de l'administration ; d'un officier supérieur d'infanterie ; d'un officier supérieur de cavalerie ; d'un capitaine ou lieutenant d'infanterie ; d'un capitaine ou lieutenant de cavalerie ; d'un capitaine ou lieutenant d'artillerie ; de trois sous-officiers, pris dans chaque arme.

10. —
Le Commissaire commandant sera tenu d'assister au conseil d’administration, pour y requérir l'exécution des lois et règlements ; mais il n'aura que voix consultative.

11. —
Pour chaque arme, il y aura un brigadier, qui sera chargé des détails relatifs à son arme, leur autorité supplantera celle des colonels du régiment, tout comme dans le reste de l'armée de Sa Majesté.

12. —
A ces quatre brigadiers s'ajoutera le brigadier chirurgien, qui sera chargé de soigner chacun des hommes de la Garde royale.

13. —
Et la Garde royale sera recrutée par des hommes qui se seront distingués sur le champ de bataille.

14. —
La Garde royale sera formée de troupes particulières, mieux payées, et mieux entraînées.

Le duc de Richelieu, ministre de la Guerre,