[Proposition de formation du Gouvernement] Pompadour IV

Chancellerie

~ Proposition de formation du Gouvernement ~

NOUS, Louis-Édouard d'Escault de Pompadour, Chancelier d'Aldarnor,

VU la Charte constitutionnelle, en particulier l'article 70 alinéa 3 ;
VU l'ordonnance royale n° 151^e portant nomination du chancelier d'Aldarnor ;

AVONS proposé et proposons de former le Gouvernement de Sa Majesté comme suit :

Ministre de l'Échiquier : Philippe de Vitry
Ministre de la Justice : Théodore Lizieux
Ministre de la Couronne : Antoine d'Autricum
Ministre du Trésor : Charles de Tréville
Ministre de la Guerre : Hyacinthe du Plessis
Ministre de la Marine et des Colonies : Romuald de Foulques
Ministre de la Maison du Roi : Paul d'Arbousols

Rouvray, le 4^e de Lotessië de 1812,